MENTIONS LEGALES :
1. Déclaration légales :
Le site wp30-c12890-2.btsndrc.ac est l’unique propriété de Marwan Assaad, qui l’édite.
SARL MISA – Numéro de téléphone : 04 42 21 19 38
8 Forum des Cardeurs 13100 Aix-en-Provence
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 43176525400013
N*TVA Intracommunautaire : FR02 953 710 431
Adresse email : divandantioche@gmail.com
Le Fondateur du site internet : Marwan Assaad
Le Chef de publication est : Marwan Assaad
Comment contacter le Responsable de la publication : divandantioche@gmail.com
Le Concepteur est : Marwan Assaad
De quelle façon joindre le Webmaster : divandantioche@gmail.com
Le site est hebergé par : OVH
SAS
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (NAF) 2620Z
Num. de TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site web : wp30-c12890-2.btsndrc.ac est considéré comme usagé du site suivant.
Le site internet wp30-c12890-2.btsndrc.ac réuni un ensemble de services, dans l’état, disponible pour les usagé. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Webmaster du site wp30-c12890-2.btsndrc.ac. Le site wp30-c12890-2.btsndrc.ac est actualisé régulièrement par Marwan Assaad.
Marwan Assaad s’efforce de prescrire sur le site suivant wp30-c12890-2.btsndrc.ac des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent affirmer l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous son unique responsabilité.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site wp30-c12890-2.btsndrc.ac est par principe accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, MISA s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, la société MISA ne pourrait être désigné pour responsable des soucis, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
Marwan Assaad est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant structurellement que sur les textes, , graphismes, logo, sons, logiciels etc…
Toute reproduction totale ou partielle du site wp30-c12890-2.btsndrc.ac, représentation, modification, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, excepté autorisation préalable de Marwan Assaad, directeur du site suivant à l’email : divandantioche@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Toute reproduction site web wp30-c12890-2.btsndrc.ac, affichage, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est formellement interdite, sauf acceptation préalable de Marwan Assaad, responsable du site internet à cette adresse : divandantioche@gmail.com, à défaut elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies :
Le site wp30-c12890-2.btsndrc.ac possède de multiple liens cliquable vers d’autres sites (partenariats, sites sources .) mis en ligne suite à l’autorisation de Marwan Assaad. Néanmoins, Marwan Assaad n’a pas la possibilité de sécuriser l’ensemble du contenu des différents sites ainsi consultés et rejette donc l’entière responsabilité de ce fait quand aux éventuels risques de contenus illicites.
L’usager est donc avisé que lors de ses visites sur le site wp30-c12890-2.btsndrc.ac, un ou de multiples cookies peuvent s’intégrer automatiquement sur son ordinateur grâce à son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un bloc de données informatique qui ne permettra jamais de savoir qui l’utilise, mais qui sauvegarde des données en lien avec la navigation de l’usager sur le site web.
La configuration du logiciel de navigation laisse libre de notifier de la compagnie de cookie et potentiellement, de pouvoir rejeter de la façon décrite à cette adresse : www.wp30-c12890-2.btsndrc.ac. La mise en place peut néanmoins de paramétrer le navigateur de son pc pour contester la mise en place des cookies, sachant que le rebut de la mise en place d’un cookie peut potentiellement entraîner l’impossibilité d’avoir accès à certains services. Pour tout barrage de cookies, tapez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies et appliquez les enseignements en lien avec votre navigateur.
6. Protection des biens et des personnes – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site interne wp30-c12890-2.btsndrc.ac, Marwan Assaad ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour le besoin de différents services mis à disposition par le site interne wp30-c12890-2.btsndrc.ac. L’usager fournit ces données en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il procède de lui-même à leur saisie. Il est alors détaillé à l’usagé du site suivant wp30-c12890-2.btsndrc.ac la contrainte ou non de mentionner ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles qui le concerne. Pour l’exercer, adressez votre demande à wp30-c12890-2.btsndrc.ac par mail : divandantioche@gmail.com ou par écrit dûment signée, jointe d’une copie du titre d’identité avec signature du propriétaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’usager du site interne wp30-c12890-2.btsndrc.ac ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transmise, vendue sur n’importe quel support à des tiers. Seulement l’hypothèse du rachat du site suivant wp30-c12890-2.btsndrc.ac et de ses droits en autorise Marwan Assaad à céder les informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait alors lui-même tenu à la même nécessité de conservation et de modification des données relative à l’utilisateur du site interne wp30-c12890-2.btsndrc.ac.
Le site web wp30-c12890-2.btsndrc.ac est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).